MENTIONS LÉGALES PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site "Apprend'Tissage" l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

  • Entreprise libérale: "Apprend'Tissage", 6 rue génréral Janssen, 38000 Grenoble

  • Forme juridique : microentreprise

  • Personne physique: Lyvia DOURS

  • SIREN : 887786689

  • Code APE : 9609Z

  • Téléphone : 06.82.67.39.95

  • Courriel : lyvia.dours@gmail.com

  • Directeur de publication : Lyvia DOURS

Hébergeur du Site :

  • Wix

  • Wix.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés:

 

Le site "Apprend'Tissage" a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la profession libérale.

"Apprend'Tissage" s’efforce de fournir sur le site Internet des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site "Apprend'Tissage" sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

Droits de propriété:

 

Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété de "Apprend'Tissage".

La protection du site "https://www.apprendtissage.com/" relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Aucun contenu du site internet "https://www.apprendtissage.com/" ne peut être copié, imprimé, reproduit même en partie, transformé, diffusé, téléchargé, ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

 

Gestion des données personnelles:

 

Vos données sont collectées par"Apprend'Tissage".
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :
– Adresse mail via le formulaire de contact.

A l’occasion de l’utilisation de ce site, des informations peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause "Apprend'Tissage" ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par "Apprend'Tissage" . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site "Apprend'Tissage" l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site "Apprend'Tissage" n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.